We use cookies and similar technologies that are necessary to operate the website. Additional cookies are only used with your consent. We use the additional cookies to perform analyses of website usage and to check marketing measures for their efficiency. These analyses are carried out to provide you with a better user experience on the website. You are free to give, deny, or withdraw your consent at any time by using the "cookie settings" link at the bottom of each page. You can consent to our use of cookies by clicking "Agree".
MENTIONS LEGALES TOUL HABITAT
Déclaration
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application de la loi française du 6 janvier 1978 - CNIL .
Toute personne concernée peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant
Directeur de la publication
Prénom NOM, Directeur Général de Toul Habitat.
Webmaster
Prénom NOM, Responsable communication
Prénom NOM, responsable service informatique
Contacts
Pour toutes demandes d'informations ou observations concernant ce site,
Contactez : Toul Habitat - 30, rue Paul Eluard- CP VILLE - ou envoyez un message à mail@mail.extension
Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Mieux voir ce site
Ce site est développé en HTML 5, « Responsive Web design ». Cette conception Web vise à offrir une expérience de lecture et de navigation optimales pour l'utilisateur quelle que soit sa gamme d'appareil (téléphones mobiles, tablettes, liseuses, moniteurs d'ordinateur de bureau).
Exploitation des informations
Toul Habitat ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur exploite les données de Toul Habitat sous sa seule responsabilité.
Toul Habitat ne peut être tenu responsable des dommages sur des matériels ou logiciels, qu'ils soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation du site. Toul Habitat ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels ce site renvoie.
Inscription au registre du commerce
Toul Habitat 30, rue Paul Eluard- CP VILLE - RC LIEU et N°
Déclaration
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application de la loi française du 6 janvier 1978 - CNIL .
Toute personne concernée peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant
Directeur de la publication
Prénom NOM, Directeur Général de Toul Habitat.
Webmaster
Prénom NOM, Responsable communication
Prénom NOM, responsable service informatique
Contacts
Pour toutes demandes d'informations ou observations concernant ce site,
Contactez : Toul Habitat - 30, rue Paul Eluard- CP VILLE - ou envoyez un message à mail@mail.extension
Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Mieux voir ce site
Ce site est développé en HTML 5, « Responsive Web design ». Cette conception Web vise à offrir une expérience de lecture et de navigation optimales pour l'utilisateur quelle que soit sa gamme d'appareil (téléphones mobiles, tablettes, liseuses, moniteurs d'ordinateur de bureau).
Exploitation des informations
Toul Habitat ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur exploite les données de Toul Habitat sous sa seule responsabilité.
Toul Habitat ne peut être tenu responsable des dommages sur des matériels ou logiciels, qu'ils soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation du site. Toul Habitat ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels ce site renvoie.
Inscription au registre du commerce
Toul Habitat 30, rue Paul Eluard- CP VILLE - RC LIEU et N°